Droit de la propri t industrielle

Titre : Droit de la propri t industrielle
Auteur : Albert Chavanne
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247133307
Libération : 2013-10-15

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La propriété industrielle, l'une des branches les plus dynamiques du droit commercial, a pris au cours des dernières décennies un essor considérable. Cet ouvrage offre un panorama complet des droits en cause (brevets, marques, dessins et modèles, etc.) y compris dans leurs développements les plus récents (inventions biotechnologiques ou noms de domaine. Il constitue une présentation vivante d'une matières désormais essentielle au carrefour de l'industrie, de la technologie et du droit.

L oeuvre de magie et le droit

Titre : L oeuvre de magie et le droit
Auteur : Guilhem Julia
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804457495
Libération : 2014-04-14

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Cet ouvrage montre l’importance de reconnaître à l’œuvre de magie le statut d’objet de droit et déterminer quel droit lui appliquer. Le tour de magie doit son existence à la préservation de son secret. Or, ce dernier est aujourd’hui menacé par les révélations de plus en plus fréquentes qui en sont faites contre le gré du magicien (émissions télévisées, presse à sensations, plateformes de partages sur Internet) et par les vols de secrets et de numéros qui surviennent au sein de cette profession. L’auteur livre ici une qualification juridique du tour et du numéro de magie, du processus intellectuel qui y conduit, et de la révélation du secret, entendue comme une atteinte spécifique – car immatérielle – portée au travail du magicien. Pour pouvoir garantir une protection de l’oeuvre de magie par la propriété intellectuelle, les mécanismes classiques du droit d’auteur vont être détournés de leur fonction habituelle afin d’embrasser la spécificité d’une œuvre de l’esprit qui ne ressemble à aucune autre. L’œuvre de magie repose en effet sur une dualité inédite : un aspect apparent - ce que voit le spectateur, l’illusion de l’impossible - et un aspect dissimulé - la méthode secrète mise en œuvre à l’insu du spectateur et qui permet de créer l’illusion de l’impossible. Comment le droit peut-il prendre en compte cette dualité ? Au-delà de la recherche des sources législatives adéquates, l’ouvrage détaille l’ensemble des relations contractuelles qui se nouent autour de l’exploitation de l’œuvre de magie ; il montre notamment les difficultés qui naissent de ces rapports et la façon d’y remédier pour garantir à l’auteur magicien une meilleure défense de ses droits.

La titrisation des actifs intellectuels

Titre : La titrisation des actifs intellectuels
Auteur : Alexandre Quiquerez
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804456696
Libération : 2013-05-23

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Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l’image de la titrisation d’après laquelle il s’agirait d’un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l’un des pionniers dans les années 90. L’objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d’une telle opération. À la fois souple et accueillant à l’égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d’autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain. Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs. Ouvrage publié avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises. Prix de thèse Université du Luxembourg - UBS 2012.

Le support en droit d auteur

Titre : Le support en droit d auteur
Auteur : Olivier Pignatari
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804463380
Libération : 2013-06-04

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L’ objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L’auteur considére cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ne néglige pas l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Le support, souvent présenté comme une contingence matérielle, est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre. Cet ouvrage cerne et démontre, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, et s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

Economie Droit Opticien Lunetier BTS 2e dition

Titre : Economie Droit Opticien Lunetier BTS 2e dition
Auteur : Bah Ibrahima
Éditeur : Editions OPHRYS
ISBN-13 : 9782708013537
Libération : 2012-08-09

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Cet ouvrage présente en 15 cours l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du volet « Économie-Droit » du BTS Opticien Lunetier. Ce manuel permet de répondre rigoureusement aux exigences du référentiel d’Economie et Gestion de l’entreprise du BTS opticien lunetier. Il développe exclusivement le volet "Economie-Droit" en proposant : les notions théoriques fondamentales, et de nombreuses applications adaptées au secteur de l"optique. Les 15 cours, conçus sous forme de documents,sont accompagnés de questions diverses permettant un approfondissement des thèmes traités. Les notions fondamentales sont systématiquement exposées et expliquées avec des mots simples. A la fin de chaque cours, des exercices d’application permettent de consolider les notions acquises. Les étudiants peuvent ainsi s’entraîner efficacement et en profondeur. En fin d’ouvrage, des fiches thématiques agrémentent utilement les connaissances théoriques de l’étudiant. Quant aux professeurs, ce manuel les assistera efficacement et leur permettra de se consacrer davantage à l’explication des notions complexes, à la mise en relation avec l’actualité de l’optique et aux entraînements à l’examen. L’ouvrage, entièrement destiné aux opticiens, incorpore la jurisprudence la plus récente et les dernières évolutions législatives. Il tient notamment compte de la nouvelle loi de modernisation du marché du travail ainsi que de la loi relative à la démocratie sociale et au temps de travail. En somme, ce manuel est rigoureusement conçu pour être un outil d’accompagnement simple, ludique et accessible à tout débutant.

Nouveaute et Activite Inventive en Droit Europeen Des Brevets

Titre : Nouveaute et Activite Inventive en Droit Europeen Des Brevets
Auteur :
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600054227
Libération : 1981

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La notion de l invention en droit europ en des brevets

Titre : La notion de l invention en droit europ en des brevets
Auteur : Dominique Burnier
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600054200
Libération : 1981

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Livres hebdo

Titre : Livres hebdo
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015057993753
Libération : 2005

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Livres de France

Titre : Livres de France
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105123038734
Libération : 2007

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Includes, 1982-1995: Les Livres du mois, also published separately.

Guide pratique du droit du design 2e d Entreprises et designers

Titre : Guide pratique du droit du design 2e d Entreprises et designers
Auteur : Isabelle Marcus Mandel
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100728992
Libération : 2015-06-17

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L’entreprise qui investit dans le design et le designer qui répond à une commande doivent pouvoir protéger leurs droits et leurs intérêts, se défendre de toute atteinte contre leurs créations, conclure des contrats adaptés et, chaque fois que nécessaire, agir en contrefaçon, concurrence déloyale ou parasitisme. Cet ouvrage expose de façon simple et didactique les règles de droit pour que les entreprises et les designers puissent choisir efficacement entre les différents modes de protection du design, sécuriser et rentabiliser leurs investissements, maîtriser les coûts de leur action en cas de copie ou de pillage... Il est illustré de nombreux exemples issus des différents domaines du design (produit, service, marque, packaging, graphisme, espaces, mode...). Cette nouvelle édition actualisée (jurisprudence 2013/2014) s'enrichit notamment de tableaux comparatifs du droit dans les principaux pays industrialisés.